Dans la série « On n’a pas encore tout essayé », voilà que l’Archipel se distingue, une fois de plus. Ah ? Tu n’étais pas au courant de la série ? Alors, tiens-toi bien les côtes frontalières, nos droits de douane seraient indûment perçus.
Résumons.
Il aura fallu un procès pour “importation de produits illicites” (dont à propos desquels on n’a pas su de quoi il s’agissait) pour que le tribunal se rende compte le 15 mars 2005 que la réglementation douanière n’était pas applicable, les textes de décembre 1990 n’ayant pas été publiés comme ils auraient dû l’être. En bref, une délibération sans l’annexe annoncée et patatras, « le code des douanes n’est pas applicable » comme on nous l’aura précisé sur les ondes de RFO. Résultat : la perception de taxes à l’entrée sur l’Archipel relève de l’exercice non réglementaire et l’on pourrait même remettre en cause le bien-fondé des taxes perçues, comme le soulignait l’avocat de la défense : « il n’y a pas obligation de s’acquitter des taxes ». Ça en jette, non ?
Ne risque-t-on pas alors une crise des mariages ? Tu imagines la tête de celui qui aura déclaré intempestivement (voire docilement) sa flamme ?
Quoi qu’il en soit, pourra-t-on en conclure, nous étions dans une zone franche et nous ne le savions pas ? Alors, c’est sûr, la prochaine conférence biennale sur les microéconomies insulaires ne pourra se tenir qu’à Saint-Pierre et Miquelon.
Henri Lafitte, Chroniques insulaires
16 mars 2005