Que je t’explique.
Mais si tu ne comprends plus rien une fois que je t’aurai expliqué, je te rends cette justice que c’est peut-être à n’y rien comprendre attendu que c’est souvent comme ça quand on a tout expliqué.
Sujet n. 1 – Le jugement où le Code des douanes a été jugé inapplicable. Résultat, soulignait un avocat, il n’y a plus obligation de déclarer, voire de s’acquitter des droits de douane. Intervention pédagogique du procureur sur les ondes de RFO le 22 mars 2005 : un juge de l’ordre judiciaire ne peut permettre de conclure qu’un texte administratif soit applicable ou pas en-dehors de la seule affaire dont il a à juger ; seule l’opposabilité du fait au texte (ou vice-versa) peut être retenue pour le fait en question, ce qui fait jurisprudence si le fait se reproduit (si j’ai bien compris), mais qui ne peut se transposer dans des faits qui y seraient étrangers. Bref, les extrapolations auraient-elles été hâtives ? Et le méli-mélo ne vient-il pas de la non mise en œuvre du principe de base de « ce qui se conçoit bien s’énonce clairement », à condition qu’on l’énonce, voire qu’on l’écrive ? Car si un texte est jugé inapplicable parce qu’il n’a pas été publié peut-on juger qu’il le soit s’il ne l’a pas été ? Le fait (le non fait en l’occurrence) existe mais il n’aura pas été jugé par la personne ad hoc mon capitaine. De quoi ne pas prêter au rendu ce qu’il ne peut donner en quelque sorte.
Sujet n. 2 – Il fallait, nous assenait-on, un SLA renouvelé avec un bon dosage de représentation des politiques d’une part et des professionnels de l’autre, dans un souci de bon équilibre et de compréhension mutuelle. Ce qui fut fait en janvier 2005. Mais depuis le Conseil général a décidé de mettre en place sous sa houlette un CRT, Comité Régional du Tourisme, où les professionnels seront peu représentés, ce qui rompt l’équilibre et engendre l’incompréhension. Allez, messieurs les représentants, faites-nous voir encore le tour !
Sujet n. 3. – L’aquaculture est sortie de sa coquille depuis cinq ans. Mais il faudra une mission dans le courant de 2005- obtenue à la grande satisfaction du sénateur de l’Archipel – pour valider (ou pas) – « valider le projet aquaculture s’il doit être validé » pour citer notre élu – le projet entériné déjà depuis des lunes par les politiques – dont notre sénateur – pour le développement de Saint-Pierre et Miquelon. L’important n’est-il donc pas d’avoir la pêche, voire de la cultiver, en attendant les coqueurs de bille ?
Henri Lafitte, Chroniques insulaires
23 mars 2005